Diffusion du Réseau de réflexion éthique sur la télésanté

La Direction générale de l’équipement de santé (DGOS) et la Cellule d’éthique du numérique en santé de la Délégation ministérielle au numérique en santé (DNS) ont publié une grille de réflexion éthique d’analyse des situations complexes dans le domaine de la télésanté à destination des professionnels pratiquant les actes de télésanté.

Après près de deux ans de travail, DNS et DGOS mettent à disposition des professionnels pratiquant la télésanté un réseau de raisonnement éthique pour analyser les situations complexes auxquelles ils peuvent être confrontés dans le cadre de leur pratique. Soutenir et compléter les textes et recommandations existants, et représenter un outil réflexif et méthodologique qui permet aux professionnels de santé d’avoir une variété de « conférences individuelles » dans leur pratique de la télésanté,

À partir de cas pratiques de situations rencontrées sur le terrain, il est apparu nécessaire de permettre aux professionnels de juger du caractère éthique de la pratique de la télésanté et de décider s’il faut l’étendre si les conditions sont déjà satisfaisantes ou décider de l’étendre à la place. Il peut être opportun d’y mettre un terme et de continuer à soigner le patient par d’autres moyens. Un professionnel peut être en mesure, à partir du matériel existant, de déterminer si le contexte d’utilisation d’un acte de télésanté est légitime, si le lieu dans lequel se trouve le patient est approprié, si le patient est en mesure de donner son consentement libre et éclairé. … mais pas d’analyser la situation de manière globale en prenant en compte tous les déterminants et leurs poids dans une situation donnée.

Aussi, dans la logique d’appliquer la conférence uniquement à la pratique de la télésanté, le GT8 a formalisé toutes les données à analyser pour révéler d’éventuelles tensions éthiques. Ce sont les normes qui ont été distribuées Les six dimensions Du réseau qui permet de caractériser le travail en télésanté et dont l’analyse permet un questionnement éthique et une aide à la décision :

  1. Patient (ou personne consultante)
  2. Le ou les compagnons de ce patient
  3. Professionnel de la santé (ou équipe soignante)
  4. La raison de la loi sur la télésanté (et les conditions de sa mise en œuvre)
  5. Voie juridique et environnement de la télésanté
  6. Technologie qui permet la prestation de services de télésanté

Le réseau disponible devrait permettre aux professionnels de santé utilisant les services de télésanté numérique de comprendre le contexte dans lequel se déroule ce type de soins et d’exprimer différentes perspectives pouvant conduire à l’identification de tensions éthiques autour de la télésanté.

Source : Agence de Santé Numérique

Médaille nationale des podiatres : Contributeur au groupe de travail et au groupe de lecture

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